Règlement intérieur

PREAMBULE :

Le présent règlement intérieur s’applique à toute personne, lycéen, étudiant, apprenti ou auditeur fréquentant le lycée des métiers de l’hôtellerie. Adopté par le conseil d’administration du 14 juin 2017, il prend en compte les spécificités d’un lycée hôtelier ouvert sur la profession.

Tous les membres de la communauté scolaire sont garants et responsables de l’image du lycée : ils la véhiculent à travers une attitude et une tenue vestimentaire, adaptée au secteur exigeant des métiers de l’hôtellerie-restauration.

L’élève inscrit à l’école hôtelière s’engage à son inscription, quelle que soit la filière, et pour toute sa scolarité, à adopter une tenue vestimentaire, un comportement et une hygiène conformes à la culture, aux règles et à l’esprit des métiers de l’Hôtellerie-restauration.

Nous devons tous nous montrer attachés au respect de ce règlement qui permet de préserver l’EXCELLENCE des formations du lycée.

I. LES REGLES DE VIE DANS L’ETABLISSEMENT

HORAIRES

Une attention particulière doit être portée aux horaires ponctués par une sonnerie en début et fin de cours.

Entrée des élèves de 7h45-8h

M1   8h 00 – 8h 55

Interclasse : 8h55-9h

M2   9h 00 – 9h 55

Récréation : 9h 55 – 10h 10

M3   10h 10 – 11h 05

Interclasse : 11h05-11h10

M4   11h 10 – 12h05

Pause déjeuner (sauf pour certaines classes à option) : 12h05-13h30

S1   13h 30 – 14h 25

Interclasse : 14h25-14h30

S2   14h 30 – 15h 25

Récréation : 15h 25 – 15H40

S3   15h40-16h35

Interclasse : 16h35-16h40

S4   16h40-17h35

Par ailleurs, l’établissement est également ouvert le soir en raison de cours, de travaux pratiques et de manifestations diverses.

CASIERS 

Les élèves ont à leur disposition un casier nominatif. Ils doivent fournir un cadenas.

Même si l’établissement dispose d’un système de vidéo-protection, il est recommandé aux élèves de s’abstenir d’avoir de grosses sommes d’argent ou des objets de valeur sur eux. Nous rappelons également qu’en dehors de l’établissement, les mallettes à couteaux doivent être transportées fermées par un cadenas et à l’intérieur d’un sac. Le porteur doit être muni de son autorisation de port d’armes délivré par le directeur délégué aux formations technologiques et professionnelles.

TENUE 

Du fait de la quasi-totalité des cours (y compris l’enseignement général) tournés vers la spécialité, ainsi que du contact permanent avec les clients et les professionnels, la tenue vestimentaire des lycéens et des étudiants doit être adaptée aux exigences d’un lycée des métiers de l’hôtellerie. Chacun y est tenu en ayant à cœur de préserver l’image et la réputation de l’Ecole Hôtelière de Paris, Lycée Jean Drouant. Une tenue correcte, décente, et adaptée à la saison est exigée à l’entrée du lycée pour les étudiants et les lycéens.

  • Tous les jours, en cours d’enseignement général, la tenue des élèves et étudiants attendue est :
    • Pour les apprentis et auditeurs: une tenue en rapport avec les exigences notifiées ci-dessous pour les élèves et étudiants est vivement recommandée
    • Pour les garçons: Costume de ville (veste et pantalon) de préférence bleu foncé (cf.modèle proposé) exceptionnellement, costume gris foncé ou noir, chemise unie (de préférence blanche),  cravate, chaussure de ville.  La coupe doit être classique et les cheveux coupés courts. L’élève doit être rasé de près.  Particularité : En période de froid : les pulls avec col rond ou en V, les gilets de couleurs unies sont acceptés avec la chemise et cravate.
    • Pour les filles: Tailleur de ville  bleu foncé (cf.modèle proposé) composé d’une veste, d’un haut classique (type chemisier) de couleurs unies et blanc de préférence et d’un pantalon classique ou jupe (jusqu’aux genoux).  Exceptionnellement, le tailleur peut être gris foncé ou noir.  Les leggings sont inappropriées ainsi que  les shorts. Les chaussures doivent être des chaussures de ville, type escarpin, derbies, ballerine sans extravagance et de couleur sombre. En période hivernale, les bottes ou bottines sont acceptées. Elles doivent être classiques et sobres. Sont inappropriés les bottines en daim et fourrure type UGG, les rangers ou Doc Martins, les bottes type motard à clous et/ou  à chaines. La manucure doit être entretenue et discrète tout comme le maquillage.
  • Pour tous, il est formellement inapproprié de porter :
    • Les piercings et bijoux extravagants ainsi que les tatouages voyants.
    • Les t-shirt, les vestes de jogging et tout autre vêtement en jeans
    • Les capuches, bonnets, casquettes et plus largement tout couvre-chef dans l’enceinte l’établissement.
    • Les baskets ou autres chaussures de sport

Bien que cela semble évident, il est rappelé que les tenues doivent être portées et non déposées dans les sacs de cours ou laissées dans les casiers.

Ainsi, les jours de TP les élèves doivent se présenter à l’entrée de l’établissement en tenue de ville et se changer ensuite au vestiaire, pour se mettre en tenue professionnelle.

  • Dans les ateliers professionnels, seules les tenues figurant dans le trousseau sont acceptées.

Pour des raisons de sécurité et d’hygiène, il est impossible d’arriver et de sortir en tenue de cuisine dans la rue et les bijoux sont interdits.

Le vernis même transparent est proscrit.

Prévention du tabagisme

Conformément à la loi, il est interdit de fumer dans l’ensemble des locaux de l’établissement ainsi que dans la cour intérieure.

EN CAS D’ALERTE VIGIPIRATE VIGILANCE ROUGE, ECARLATE ET ATTENTAT, AUCUN STATIONNEMENT ET ATTROUPEMENT NE SONT AUTORISES DEVANT L’ETABLISSEMENT.

II. LES DROITS ET DEVOIRS DES ELEVES

Apprendre est un droit. Respecter ce droit est un devoir.

II.1. LES DROITS DES ELEVES :

LES DROITS INDIVIDUELS :

Tout élève a droit au respect de son intégrité physique et de sa liberté de conscience ainsi que de son travail et de ses biens. Il dispose de la liberté d’exprimer son opinion dans un esprit de tolérance et de respect d’autrui.

CAS DES ELEVES MAJEURS :

Toute correspondance scolaire est transmise à la famille, cependant un élève majeur peut demander à assumer seul les actes relevant de sa scolarité, sur demande écrite, étant entendu que dans ce cas il s’engage à régler lui-même toutes les sommes dues au lycée.

LES DROITS COLLECTIFS :

LA LIBERTE D’EXPRESSION :

Le droit d’expression écrite et d’affichage a pour objet  de contribuer à l’information des élèves. Des panneaux d’affichage sont mis à leur disposition. Tout document à afficher est préalablement soumis à l’autorisation du  chef d’établissement ou de son représentant.

LA LIBERTE DE REUNION :

Le droit de réunion s’exerce en dehors des heures de cours des participants et sur l’horaire d’ouverture du lycée, sauf autorisation exceptionnelle du chef d’établissement.

La demande des organisateurs doit être déposée pour accord auprès du chef d’établissement et indiquer l’objectif de la réunion.

LA LIBERTE DE PUBLICATION :

Les publications rédigées par des lycéens peuvent être librement diffusées dans l’établissement

Toutefois, au cas où certains écrits présenteraient un caractère injurieux ou diffamatoire, comme en cas d’atteinte grave aux droits d’autrui, à l’ordre public ou au fonctionnement normal de l’établissement, le proviseur peut suspendre ou interdire la diffusion de la publication.

Une publication doit également assurer à toute personne le droit de réponse prévu par la loi.

LE DROIT D’ASSOCIATION :

Ce droit est reconnu à tous les lycéens, étudiants, apprentis et auditeurs.

II.2. LES DEVOIRS DES ELEVES ET ETUDIANTS :

ASSIDUITE :

L’assiduité aux cours est la condition primordiale d’un travail efficace. Les élèves et étudiants sont tenus de suivre l’ensemble des cours.

En cas d’absence, la famille de l’élève (ou l’élève et l’étudiant majeur émancipé) devra téléphoner à son CPE référent ou lui envoyer un mail pour que l’absence soit enregistrée.  A défaut de cette information, les CPE ou la vie scolaire enverra un SMS dans la journée.

Outre l’appel téléphonique, les parents doivent régulariser l’absence de leur enfant à l’aide d’un billet rose du carnet de liaison ou d’un courrier pour les étudiants.

Toute absence doit être motivée et justifiée par écrit auprès du CPE responsable de la classe de l’élève dès le retour en classe. En l’absence de justification, l’élève ou l’étudiant s’expose à des punitions ou sanctions. L’absentéisme volontaire peut avoir des conséquences graves pour la poursuite des études et peut faire l’objet d’une procédure disciplinaire.

Toute absence non justifiée dans un délai de 7 jours après le retour de l’élève ou de l’étudiant est considérée comme non justifiée, et passible de sanctions et de signalement.

Selon la législation en vigueur à ce jour, la perception des allocations familiales et des bourses est subordonnée à l’assiduité de l’élève et peuvent être infligés des amendes de 4ème catégorie et des sanctions pénales.

PONCTUALITE :

La ponctualité est une garantie de bon fonctionnement des cours et une manifestation de correction à l’égard du professeur et des autres élèves.

Après tout retard de plus de 5 minutes, l’élève est susceptible de ne plus être accepté en classe par l’enseignant. Il sera considéré absent et se rendra à la vie scolaire pour notifier son absence en « retard non accepté en cours ».  Des retards cumulés pourront entrainer une punition et une sanction en cas de récidive.

LE RESPECT DES BIENS ET DES PERSONNES

  • Le port de signes ou tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.
  • L’établissement est une communauté humaine à vocation pédagogique et éducative où chacun doit témoigner une attitude tolérante et respectueuse de la personnalité d’autrui comme de ses convictions. Chacun doit faire preuve de respect, de politesse, de courtoisie à l’égard d’autrui.
  • De la même façon, on respectera l’environnement et le matériel pour permettre à chacun de travailler et vivre dans un cadre agréable et propice à l’étude. Les abords du lycée doivent également être respectés. Il est formellement interdit d’y cracher ou d’y jeter des déchets (mégots, canettes, emballages…).
  • Les règles ci-dessous impliquent de n’user d’aucune violence verbale, physique ou morale et font l’objet de punitions ou  de sanctions et/ou d’une action en justice :  Les dégradations des biens collectifs ( tags, vandalisme, … ), des biens personnels, les vols ou tentatives de vols, les propos orduriers, les brimades, les intimidations, les menaces, le bizutage, le racket, la consommation, la vente de produits illicites dans l’établissement ou à ses abords immédiats, de manière générale l’introduction d’objets dangereux ou paraissant dangereux.
  • L’usage du téléphone portable, jeux électroniques, tablettes numériques (etc.…) ne seront pas tolérés pendant les heures d’enseignement. Ils doivent être éteints, rangés ainsi que les écouteurs, y compris dans les restaurants d’application.
  • Dans les couloirs, l’usage de ces appareils ne doit en aucun cas constituer une gêne pour ceux qui travaillent.
  • Les téléphones de nouvelle génération permettent la capture, le stockage et la diffusion d’images et de vidéos ainsi que l’accès à internet. Leur utilisation doit respecter l’ensemble des dispositions légales et ne pas porter atteinte de quelque manière que ce soit au bon fonctionnement et au renom de l’établissement et des individus.

Aucune prise de vues (photos ou vidéos) ni leur diffusion ne sont autorisées sans accord préalable.

III. LA VIE SCOLAIRE ET LYCEENNE :

III.1 ENTREES ET SORTIES :

L’accueil des élèves est obligatoirement soumis au contrôle de leur appartenance à l’établissement.  A ce titre, et dès leur arrivée, ils doivent :

  • Présenter leur carte nominative ou le carnet de correspondance
  • De même, par correction et respect des autres, les élèves veilleront à ne pas se présenter à la porte de l’établissement avec leurs écouteurs sur les oreilles en présentant leur carte au personnel d’accueil.

Les élèves sont autorisés à sortir quand ils n’ont plus cours (également aux heures de cours libérées par absence de professeur).

Les élèves sont invités à ne pas rester dans les couloirs entre les cours, mais à se rendre dans la cour intérieure, CDI, ou au foyer.

Lors des pauses, des heures libres ou en cas d’absence d’un professeur, les élèves sont autorisés à quitter l’établissement.

Les élèves sont invités à ne pas stationner dans les couloirs entre les cours mais à se rendre dans la cour intérieure, au CDI ou au foyer. Pour des raisons d’hygiène et de propreté il est demandé à chacun de ne pas manger ni boire dans les circulations (hall, couloirs, escaliers).

III.2. PUNITIONS, SANCTIONS ET MESURES ALTERNATIVES

Le but de toute mesure disciplinaire est d’abord d’avoir une portée éducative.

Lorsque par son manque de travail ou par sa conduite, un élève s’écarte de la règle, il se voit infliger une punition, une sanction ou une mesure alternative.

1. Punitions scolaires :

  • Devoir supplémentaire
  • Retenue.
  • Demande d’excuses écrites.
  • Travaux de rattrapage scolaire
  • Exclusion exceptionnelle de cours.
  • Réunion de la commission éducative afin d’assurer un rôle de modération, de conciliation et également de prévention comme de suivi, et de donner un avis au chef d’établissement concernant l’engagement éventuel de procédures disciplinaires.

Les punitions scolaires (liste non exhaustive) sont prononcées par le Directeur Délégués aux Enseignement Technologiques et Professionnels, les professeurs, le professeur documentaliste, les surveillants, les CPE, le proviseur ou le proviseur adjoint.

Elles ne figurent pas au dossier administratif.

Les punitions ne sont pas susceptibles de recours.

2. Sanctions disciplinaires :

  • Avertissement.
  • Blâme.
  • Mesures de responsabilisation avec l’accord de l’élève (travaux non dangereux et salubres pour un maximum de 20 heures).
  • Exclusion temporaire de la classe, accompagnée du motif du renvoi pour un manquement sérieux au règlement intérieur, avec un travail scolaire donné par le professeur. Pendant l’accomplissement de la sanction, l’élève est accueilli dans l’établissement. La durée de la sanction ne peut excéder 8 jours.
  • Exclusion temporaire du lycée ou de l’un de ses  services annexes, ne pouvant excéder 8 jours assortie ou non d’un sursis total ou partiel.
  • Exclusion définitive de l’établissement ou de l’un de ses services annexes sur décision du conseil de discipline, assortie ou non d’un sursis (Article R511-20 à R511-27 du code de l’éducation)

Les sanctions disciplinaires sont prononcées par le chef d’établissement, ou le conseil de discipline, étant entendu que seul ce dernier a compétence pour prononcer une exclusion définitive.

Dans l’éventualité où des sanctions sont envisagées par le proviseur; le principe du contradictoire s’applique, l’élève majeur et/ou le responsable légal ont la possibilité dans un délai de 3 jours de s’exprimer préalablement à leur application et faire part de leurs observations en défense oral ou par écrit.

3. Mention de la punition de la sanction ou de la mesure alternative dans le dossier.

Extrait de l’article R511-13 du code de l’éducation :

ʺLes sanctions mêmes assorties du sursis à leur exécution sont inscrites au dossier administratif de l’élève. L’avertissement, le blâme et la mesure de responsabilisation sont effacés du dossier administratif de l’élève à l’issue de l’année scolaire. Les autres sanctions, hormis l’exclusion définitive, sont effacées du dossier administratif de l’élève au bout d’un an.ʺ

4. Mesure conservatoire:

En cas de menace de trouble, le proviseur ou son représentant peut interdire l’accès à l’établissement ; cette mesure ne relève pas de la sanction.

III.3. REPRESENTATION DES ELEVES :

LES DELEGUES DE CLASSE

Chaque classe élit deux délégués qui représentent les élèves de la classe auprès des professeurs, de l’administration, au conseil de classe et aux différentes instances de l’établissement.

LA CONFERENCE DES DELEGUES DES ELEVES

Elle rassemble l’ensemble des délégués de classe. Elle peut se réunir sur l’initiative du proviseur ou des élèves, pour donner son avis et peut être consultée sur toutes les questions relatives à la vie et au travail scolaire.

LE CONSEIL DE LA VIE LYCEENNE

Le conseil de la vie lycéenne formule des propositions sur la formation des représentants des élèves, les conditions d’utilisation des fonds lycéens et sur la vie de l’établissement.

LE CONSEIL D’ADMINISTRATION

Il est l’instance gouvernante du lycée.

LE CONSEIL DE DISCIPLINE (BOEN n°8 du 13 juillet 2000)

Le conseil de discipline de l’établissement est réuni pour traiter des manquements graves à la règle de la part d’un ou plusieurs élèves.

IV. DISPOSITIONS DIVERSES:

IV.1 REGLES DE SECURITE :

La nature particulière de l’établissement exige le port de tenues adéquates selon les enseignements, ainsi que le respect scrupuleux des consignes d’hygiène et sécurité.

ACCIDENTS :

Si un accident survient dans l’établissement, l’administration doit en être immédiatement avertie. Seuls les risques « accident du travail » sont pris en charge par le Ministère de l’Education Nationale. Le risque « responsabilité civile » ne peut être couvert que par une assurance individuelle souscrite par les parents.

Les familles seront prévenues des malaises, maladies et incidents survenant pendant la journée scolaire. Elles sont tenues de venir prendre en charge l’élève. En cas d’impossibilité ou d’urgence, le SAMU ou  les pompiers interviennent et prennent toute décision concernant le malade.

Conformément à l’article 82 de la loi n°85.10 du 3.1.85 (J.O. du 4.1.85) les accidents survenus sur le trajet scolaire ne sont pas pris en charge.

ASSURANCES :

  • L’assurance scolaire n’est pas une obligation dans le cadre des activités obligatoires. En cas de sortie, stage ou voyage organisé par l’établissement, une assurance couvrant les risques en responsabilité civile- défense et recours- et les risques individuels – dommages corporels-  est vivement conseillée.
  • En cas de sortie ou voyage facultatif, l’assurance couvrant la responsabilité civile et la garantie individuelle accident corporel est obligatoire.
  • Au moment d’un départ en voyage ou d’un voyage à l’étranger, il est recommandé aux familles de vérifier si le risque « maladie » ou »accident » est couvert par leur propre assurance ou la sécurité sociale.

LES ETUDIANTS (MAN ET STS) BENEFICIENT DE LA SECURITE SOCIALE ETUDIANTE A LAQUELLE ILS ONT L’OBLIGATION DE SOUSCRIRE DÈS LA RENTREE. FAUTE DE QUOI LEUR INSCRIPTION DANS L’ETABLISSEMENT EST ANNULEE.

IV.2. EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE :

Les déplacements :

Le régime des déplacements réguliers entre les lieux sportifs, le domicile et l’établissement se fait en application de la circulaire N°96248 du 25.10.96. Les élèves se déplaceront seuls, même au cours du temps scolaire.

Les inaptitudes :

La présentation d’un certificat médical est obligatoire

a) Exemption d’une séance et inaptitude temporaire inférieure à trois mois : l’élève reste avec sa classe sur l’installation. L’enseignant d’EPS en accord avec le chef d’établissement peut décider selon la nature de l’inaptitude d’un aménagement de la règle (exemple: blessure aux membres inférieurs). Selon l’activité et l’incapacité, l’élève « partiellement inapte » peut être amené à pratiquer.

b) Inaptitude totale ou partielle supérieure à trois mois : les élèves dispensés partiellement devront fournir au professeur d’E.P.S. un certificat médical indiquant en termes de « contre-indications fonctionnelles » les inaptitudes ainsi que leur durée. Ce certificat devra être signé en premier par le professeur d’E.P.S. puis transmis à la vie scolaire dès le début de l’année et/ou dès que l’inaptitude est prononcée. Un certificat médical n’est valable que pour l’année en cours et ne peut être rétroactif.

Tenue :

Une tenue spéciale adaptée à l’E.P.S. est obligatoire et est précisée en début d’année par les professeurs. Dans un souci de sécurité, le port de bijoux (bagues, boucles d’oreilles, piercing…) est interdit

Comme dans les autres cours, les téléphones portables, tablettes numériques baladeurs, MP3 et jeux électroniques sont interdits.

Vols :

Le risque de vols dans les vestiaires étant élevé, il est déconseillé d’emmener des objets de valeur.

Les professeurs, pendant leurs cours, ne prendront pas en charge les biens des élèves qui restent sous leur entière responsabilité.

L’Association Sportive du lycée

Elle s’adresse essentiellement à des élèves volontaires désireux de pratiquer une ou plusieurs activités sportives dans le cadre scolaire. Les déplacements sont soumis à la même réglementation que celle de l’EPS.

IV.3 DEMI-PENSION

La demi-pension est facultative. Les élèves sont invités à demander une carte d’accès au self auprès de l’intendance et à approvisionner celle-ci en début d’année afin de pouvoir déjeuner. La carte du self permet également le libre accès au restaurant pédagogique le midi. Le lycée peut également solliciter les élèves afin que ceux-ci permettent à leurs camarades d’assurer le service. En cas de difficulté financière, les familles peuvent bénéficier à leur demande d’une aide spécifique en adressant une demande écrite au service d’intendance.

IV.4 CDI

Le CDI est ouvert tous les jours à tous les personnels et usagers, aux horaires affichés. Il propose des ouvrages variés permettant aux utilisateurs de trouver le nécessaire pour le travail scolaire et pour le plaisir de la lecture. Les documents du CDI peuvent être empruntés gratuitement. Des ordinateurs sont à la disposition des utilisateurs, permettant aussi la consultation d’Internet.